Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

11 ENVIE 11
yacine zendjabil
mehdi zendjabil, enfant mineur representé par monsieur zendjabil mohamed

Numéro de dépôt :
3652790
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
11 ENVIE 11 de yacine zendjabil

Présentation de la marque 11 ENVIE 11

Déposée le 26 mai 2009 par yacine zendjabil et mehdi zendjabil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 11 ENVIE 11 »

Les déposants sont yacine zendjabil domicilié(e) 136 rue saint honore - 75001 - PARIS - France et mehdi zendjabil, enfant mineur representé par monsieur zendjabil mohamed domicilié(e) 100 blv massena - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yacine zendjabil domicilié(e) 136 rue saint honore - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


yacine zendjabil - 136 rue saint honore - 75001 - PARIS - France

mehdi zendjabil, enfant mineur representé par monsieur zendjabil mohamed - 100 blv massena - 75013 - PARIS - France


yacine zendjabil - 136 rue saint honore - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520104 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Mets cuisinés, plateaux repas, notamment de la cuisine japonaise, sandwicherie et salades, contenant au moins l'un des produits suivants : viandes, volailles, oeuf, thon, saumon poisson, algues, caviar, crevettes, champignon, fromages, yaourt, tomates, pains, fruits, boissons, ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Livraison de plateaux repas à domicile et sur lieux de travail. Service d'expidition et de conditionnement de produits alimentaires, vehicule de livraison. ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Reastauration rapide, libre service, cafétaria, traiteur, snack bar.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.